1. Éditeur du site
Le site www.logisort.nc est édité par :
● Raison sociale : LOGISORT
● Forme juridique : SARL
● Capital social : 100 000 XPF
● RIDET : 1 648 005
● Siège social : 197 Route Territoriale n° 1, 98835 Dumbéa, Nouvelle-Calédonie
● Email : contact@logisort.nc
● Responsables de la publication : Inés GUTIERREZ & Maguy PENTECOST
2. Hébergement
● Hébergeur : DSP (Data Services Pacific)
● Adresse de l’hébergeur : 210 rue Gervolino, 98800 Nouméa, Nouvelle-Calédonie
(+687) 410 510
3. Objet du site
Le site www.logisort.nc a pour objet :
● la présentation et la location de salles et d’espaces ;
● la vente en ligne de produits et/ou services ;
● la gestion de réservations et de paiements en ligne ;
● la mise en relation entre utilisateurs, le cas échéant.
4. Accès au site
Le site est accessible 24h/24, 7j/7 sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des
serveurs.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos,
structure, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans
autorisation écrite préalable est strictement interdite.
6. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif.
L’éditeur s’efforce d’assurer leur exactitude mais ne saurait garantir l’absence d’erreurs ou
d’omissions.
L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait du site et des services proposés.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur
contenu
8. Droit applicable
Le site est soumis au droit applicable en Nouvelle-Calédonie.
Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de Nouméa.
